1.1. Portée

Les présentes conditions générales de vente (ci-après "CGV") sont portées à la connaissance de chaque personne accédant à notre site pour lui permettre de passer commande.

1.2. Accord du client

Le seul fait de passer commande emporte l’acceptation entière et sans réserve du client aux présentes CGV, dans la mesure où il est impossible de passer commande sans y consentir expressément.

1.3. Conditions particulières

Aucune condition particulière, ni autres conditions générales émanant du client ne peuvent, sans accord exprès d'HERVÉ ROBIN, prévaloir sur les présentes conditions ni, par là-même, nous être opposée.

1.4. Application des CGV

Le fait qu'HERVÉ ROBIN ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites conditions.

2.1. Formulaire de commande

Le client s’engage à remplir le formulaire de commande avec précision et à renseigner les différentes rubriques existantes (son adresse, l’adresse de livraison, le mode de paiement).

2.2. Validation de commande

Chaque demande de produit est soumise à l’acceptation d'HERVÉ ROBIN. Nous nous réservons le droit de rejeter toute commande pour cause de stock insuffisant, d'informations client incomplètes, ou pour toute autre raison légale. Nous nous engageons à vous informer dans les deux jours ouvrés qui suivent votre commande si nous rencontrons un problème pour l'honorer.

2.3. Droit de rétractation

Le droit de rétractation de quatorze jours ne s’applique pas pour les contrats de fourniture de produits susceptibles de se détériorer rapidement, tels que les produits vendus sur notre site Internet. Aussi, le client ne saurait s’en prévaloir (C. de la consommation, art. L121-21-8).

Toutefois, une annulation de sa part pourra être prise en compte dans la mesure où sa commande est en cours de préparation et n'a pas encore été remise au transporteur.

2.4. Échange et remboursement

Pour les raisons exposées en 2.3, ni échange ni remboursement ne pourront être envisagés en dehors de l'hypothèse où la commande du client est en cours de préparation.

3.1. TVA

Les prix indiqués sur notre site s’entendent en Euros TTC, au départ de notre atelier de Sanilhac.

S’agissant de la TVA française, si le chocolat n'est pas sous forme de bonbon (terme qui s'entend d'un produit dont les dimensions maximales n'excèdent pas 5 cm et dont la masse ne dépasse pas 20 grammes), le chocolat au lait, le chocolat blanc et le chocolat fourré peu importe sa couleur, sont assujettis au taux de TVA de 20%. Il en est de même pour les produits de pure confiserie tels que les marrons glacés. Le chocolat noir et les bonbons de chocolat sont corollairement subordonnés au taux de TVA réduit de 5.5%.

Les taux précités s’appliquent aux commandes à destination de la France Métropolitaine, de la Corse et des pays de l'UE.

3.2. Pouvoir discrétionnaire de modification

Les tarifs indiqués sur notre site peuvent être révisés librement et à tout moment par HERVÉ ROBIN.

3.3. Frais de livraison

Les frais de livraison sont en sus pour toute commande dont le montant est inférieur à 75€ (France Métropolitaine) ou inférieur à 100€ (Union Européenne), et lorsque vous choisissez la livraison en Express via Chronopost ou Chronofresh.

Au-delà de ces deux seuils, les frais de transport via Colissimo vous seront offerts à titre gracieux.

Pour les expéditions hors des zones susmentionnées, le tarif de l'expédition dépendra du lieu de destination, du poids et du volume du colis.

Pour plus de renseignements sur ces tarifs et pour consulter les questions fréquentes relatives à l'acheminement de vos produits, vous pouvez nous contacter à eshop@herverobin.fr et vous reporter à nos modalités de livraison.

3.4. Taxe à l'importation

Il n’y a pas de taxe à l’importation dans les pays de l’Union Européenne. Pour les autres pays, les taxes et les droits de douane éventuels à acquitter seront pris en charge par le client.

4.1. Modes de paiement

Le règlement s’effectue comptant en ligne par carte bancaire, par Apple Pay ou par Paypal, via notre partenaire de paiement (STRIPE). C’est la raison pour laquelle il n’est pas pratiqué de conditions d’escompte, ni de pénalités de retard de paiement.

4.2. Monnaie de transaction

La monnaie utilisée pour la transaction est l’Euro. Le montant, débité du compte de la carte bancaire utilisée, dépendra du cours de l’Euro le jour du débit et des éventuels frais de change prélevés par la banque émettrice de la carte.

4.3. Condition d'expédiabilité

Pour être enregistrée, la commande doit être réglée dans son intégralité. Les commandes non réglées ne peuvent être livrées.

4.4. Sécurité de paiement

Le paiement en ligne s’effectue en euros, soit par carte bancaire (Visa, Mastercard, Maestro, AmEx, CB, Diners Club, Discover, JCB, UnionPay), soit par Apple Pay, soit par Paypal.

Lors du traitement de vos opérations de paiement sur le site herverobin.fr, notre partenaire STRIPE assure la conformité à la norme PCI DSS 3.2.1 en tant que fournisseur de services de niveau 1, qui est le niveau de certification le plus rigoureux du secteur des paiements.

4.5. Factures

La facture correspondant à votre commande vous sera délivrée par email au moment de l'expédition de vos produits, pour les commmandes livrées par COLISSIMO et CHRONOPOST. Elle sera disponible également à tout moment dans la rubrique "Mon Compte".

La disponibilité des produits vous est communiquée à titre indicatif. Ceux-ci vous sont proposés dans la limite des stocks disponibles et des exceptions signalées.

Dans l'hypothèse où un produit devienne indisponible après validation de commande, HERVÉ ROBIN s'engage à en informer le client dans les meilleurs délais par téléphone ou par e-mail afin de convenir avec lui :
— le remboursement du montant de sa commande en tout ou partie,
— le sursis de la livraison, ou la livraison morcelée le temps de la fabrication du produit épuisé – et le cas échéant dans la mesure du possible.

En aucun cas la responsabilité d'HERVÉ ROBIN ne pourra être recherchée ni mise en cause en cas d'indisponibilité totale ou partielle des produits commandés.

6.1. Préparation et acheminement des produits

6.1.1. Conditionnement

Les colis sont préparés et conditionnés par HERVÉ ROBIN dans un emballage fermé, résistant, approprié au contenu et aux exigences du transport.

6.1.2. Coordonnées du destinataire

Le client est responsable des mentions relatives au nom et à l'adresse du destinataire qui doivent être précises, exactes et complètes (code de la porte, étage, numéro de téléphone, etc.) pour permettre une livraison dans les conditions normales.

HERVÉ ROBIN ne saurait être tenu responsable d’un retour de livraison dû à une erreur d’adresse, à une impossibilité de livrer à l’adresse indiquée ou à l'absence du destinataire.

Si votre colis nous était retourné, et pour des raisons tenant à la fragilité des produits, nous ne serions pas en mesure d'expédier de nouveau votre commande. Celle-ci ne pourrait dès lors, faire l'objet que d'une nouvelle commande à vos seuls frais, incluant les frais de port et le prix du produit.

6.1.3. Adresses incorrectes

ATTENTION : Les commandes indiquant une adresse en boîte postale ne pourront être prises en compte.

6.1.4. Livraison

HERVÉ ROBIN, après confirmation de la commande, s’engage à traiter et à acheminer la commande jusqu’à la destination convenue, selon le trajet, la procédure et le transporteur choisis par le client.

Nous assurons la marchandise jusqu’au lieu de livraison, mais il appartient au destinataire de vérifier le colis en présence du livreur, le cas échéant, ou bien dès réception du colis dans le cas inverse.

Toute anomalie lors de la livraison devra être signalée directement sur le bon de livraison, ou auprès de nos services, par téléphone ou par e-mail, dans les deux jours suivant la réception de votre commande.

6.1.5. Absence du destinataire

Pour les livraisons par CHRONOPOST : en cas d'absence du destinataire ou d'une personne pouvant prendre possession des produits lors de la livraison, le transporteur déposera un avis de passage invitant le client à recontacter le transporteur dans les plus brefs délais. En aucun cas, HERVÉ ROBIN ne peut être tenu responsable d’une éventuelle détérioration des produits du fait de leur retrait tardif auprès du transporteur.

6.1.6. Préparation des commandes

Les commandes sont préparées et expédiées depuis notre atelier de fabrication (Chocolaterie HERVÉ ROBIN — 1, Avenue du 19 mars 1962 — 24660 SANINLHAC, FRANCE).

Les pays livrables via le site Web France sont : tous les pays membres de L'UE (France y compris). Les DOM-TOM ne peuvent être livrés via la boutique en ligne.

6.1.7. Cas de force majeure

La société Hervé Robin Chocolatier ne peut être tenue responsable si le produit n'a pas été livré en raison de circonstances revêtant les caractères de la force majeure telles que définies par les tribunaux.

6.2. Délais de livraison

6.2.1. Date de livraison

Les délais de livraison dépendent du pays destinataire et du mode de livraison. Par défaut, HERVÉ ROBIN choisira la date de livraison la plus proche et emploira toutes les diligences nécessaires afin de préparer votre colis au plus tôt, afin qu'il soit remis au transporteur dans la journée si votre commande a été passée avant 13h, et le lendemain dans le cas contraire.

Les colis sont préparés du mardi au vendredi — il n'y aura pas d'expédition le lundi, ni de livraison les samedis, dimanches ou les jours fériés.

En période de forte affluence, les délais de livraison peuvent être allongés.

6.2.2. Conditions de garantie

La date de livraison/retrait proposée est garantie :
— Hors cas de force majeure (conditions météorologiques exceptionnelles, problèmes d'approvisionnements, etc.),
— Hors cas de grève des transporteurs,
— À condition que l’adresse de livraison soit précise, exacte et complète,
— À condition que la personne destinataire de la commande soit présente au moment de la livraison.

7.1. Transfert de propriété

Le transfert de propriété des produits au profit du client ne prend effet qu’après complet paiement du prix par ce dernier.

7.2. Transfert des risques

HERVÉ ROBIN assure les risques de perte et de détérioration des produits jusqu’à la livraison desdits produits au destinataire. Le transfert des risques se fait donc à partir du moment où le destinataire a accusé réception des produits.

8.1. Réclamations et contestations

Toute réclamation, contestation, critique ou remarque sera toujours humblement reçue, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer le litige.

8.2. Conformité de la livraison

A la réception des produits, le client doit s’assurer de la conformité de la livraison avec sa commande. Les dommages éventuels doivent faire l’objet de réserves précises, datées et signées, sur le bordereau de livraison en présence du livreur le cas échéant.

Si le colis a été remis à un tiers ou s'il a été déposé dans votre boîte aux lettres (COLISSIMO) et que vous constatez soit une divergence entre votre commande et les produits livrés, soit un vice apparent, vous aurez soin de nous contacter sous deux jours ouvrés suivant la réception à l'adresse eshop@herverobin.fr ou de nous appeler au 05 53 45 78 34. Passé ce délai, aucune réclamation ne saurait être prise en compte.

8.3. Justificatifs

Toute réclamation devra être motivée et accompagnée des justificatifs du préjudice subi (lettre de transport, photo du colis reçu, etc.).

Après l’analyse et l’acceptation de la réclamation par HERVÉ ROBIN, nous nous engageons à prendre diligemment contact avec le client pour convenir alternativement ou cumulativement en fonction de l'espèce :
— du remboursement des frais de port,
— de la prise en charge du retour,
— de la réexpédition de votre commande.

8.4. Litiges

En cas de litige, le client aura la courtoisie de s'adresser prioritairement au service client d'HERVÉ ROBIN afin que nous puissions ensemble rechercher une solution amiable susceptible de vider ledit litige.

Si cette procédure échouait, le client aurait le droit de recourir au service de médiation en ligne du CMAP (Centre de médiation et d’arbitrage de Paris) accessible à l'adresse URL : https://www.cmap.fr ou à l’adresse postale : CMAP (Service Médiation de la Consommation) — 39 avenue Franklin D.Roosevelt — 75008 PARIS, FRANCE.

Pour que la saisine du CMAP soit recevable, cette dernière doit :
— être postérieure à une tentative de conciliation avec HERVÉ ROBIN ;
— être introduite dans l'année suivant votre réclamation à notre service client ;
— en tout état de cause, nous être confiée préalablement par écrit (e-mail ou courrier) ;
— être fondée, proportionnée, et resortir du champ de compétences du médiateur ;
— comporter : vos coordonnées postales, email et téléphoniques ainsi que les nom et adresse complets de notre société, un exposé succinct des faits, et la preuve des démarches préalables effectuées.

Avant tout et le cas échéant, vérifiez bien le contenu du colis en présence du livreur.

Dans l'hypothèse où les produits seraient endommagés à la réception, ou bien si le contenu du colis ne correspondait pas à celui de votre commande, vous nous contacteriez impérativement dans les deux jours suivant la date de réception de votre commande :
— Soit par courrier : Chocolaterie HERVÉ ROBIN — Avenue du 19 mars 1962 — 24660 — SANILHAC, FRANCE
— Soit par email : eshop@herverobin.fr
— Soit par téléphone, du lundi au vendredi de 9h à 19h au 06 27 81 85 01 ou bien au 05 53 45 78 34

Aucun retour ne sera pris en compte sans notre accord préalable.

Toute reprise acceptée, dans le cadre d’un vice apparent ou d'irrégularité d'un ou des produit(s) livré(s), vous permettra d’en obtenir le remplacement à titre gratuit, ou la restitution d’un avoir à votre profit, à l’exclusion de toute autre indemnité ou de dommages et intérêts.

Les frais de retour seront pris en charge gracieusement, le cas échéant.

10.1 Responsable du traitement

En tant qu'administrateurs de ce site Internet, les organes de la société HERVÉ ROBIN CHOCOLATIER (société à responsabilité limitée dont le siège social se situe 1 Avenue du 19 mars 1962 – 24660 SANILHAC, FRANCE) et par extension la société précitée elle-même, sont responsables du traitement de vos données personnelles.

10.2 Finalités

Nous n'accéderons à vos données personnelles que pour les raisons suivantes :
— Gestion du contenu du site internet ;
— Gestion des commandes ;
— Gestion de la communication entre nous ;
— Suivi de votre parcours sur notre site Internet ;
— Envoi de newsletter (si vous êtes abonné.e)
— Analyse d’audience.

10.3 Fondement juridique

Nous n'utiliserons les données personnelles que vous avez désiré nous confier que dans l'une des hypothèses suivantes :
— Si vous avez sciemment consenti aux opérations de traitement.
— Si l’exécution d’un contrat de vente entre nous nécessite que nous utilisions vos données personnelles (à toutes fins utiles, par exemple pour vous envoyer votre colis) ;
— Si nous sommes tenus par des obligations légales et réglementaires qui nécessitent la mise en œuvre du traitement des données à caractère personnel concernées.

10.3. Nature

Les données collectées par notre site, aussitôt cryptées et enregistrées sur un serveur sécurisé, sont les suivantes : civilité, nom, prénom, adresse de facturation, adresse de livraison, adresse e-mail, numéro de téléphone, adresse IP, statistiques d’activité sur le site (pages vues, produits vus, paniers abandonnés, etc.).

10.4. Destinataires

Les données personnelles que nous collections nous sont destinées, à l'exclusion de tout personne non habilitée. Néanmoins, ces données font l'objet de transferts pour les besoins de fonctionnement de notre site Internet et afin de respecter les contrats de vente qui nous lient à vous (le cas échéant) :
— Au sein de notre réseau de boutiques (par exemple afin d'honorer le retrait d'une commande),
— À nos prestataires de services pour réaliser les prestations que nous leur confions (livraison notamment).
— À des fins techniques avec nos prestataires informatiques, au Canada (Shopify), aux États-Unis et en Irlande (Shopify International Ltd), sur la base d’instruments juridiques conformes au RGPD et aptes à assurer ensemble, la protection et le respect de vos droits.

10.5. Durée de conservation

Les durées de conservation que nous appliquons à vos données à caractère personnel sont proportionnées aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées :
— Trois ans à compter du dernier contact émanant de votre part, ou le cas échéant, à compter de la fin de la relation commerciale augmentée de la durée des prescriptions légales ;
— Dans le cadre de contrats conclus, les données sont conservées pendant toute la durée de la relation commerciale augmentée de la durée des prescriptions légales.
— Treize mois concernant les cookies à partir de leur installation sur votre appareil ;
— Dix ans à partir de la conclusion du contrat d’un montant supérieur à 120€ à des fins comptables ;
— Un an à partir de la réception de la demande de droits d’accès, rectification, d’effacement, de limitation ;
— Six ans à partir de la réception de la demande de droit d’opposition.
— Concernant une demande effectuée par e-mail, les données sont conservées pendant le temps de traitement de ladite demande, augmentée du délai de prescription légale.
— S'agissant de la création d'un compte sur notre site Internet, les données sont conservées trois ans à compter du dernier contact émanant de votre part, ou à défaut la date de création du profil.
— Concernant l'inscription à une newsletter, jusqu'au retrait de son consentement ou à défaut trois ans, à compter du dernier contact émanant de votre part.

Les durées de conservation présentées peuvent être augmentées des durées de prescriptions légales applicables.

10.6. Protection

La protection de votre confidentialité est et demeurera toujours pour nous nous un impératif absolu.

Au plan de notre organisation, nous vous assurons qu'une personne non habilitée n'aura jamais accès à vos données confidentielles.

Au plan technique, nous nous sommes assurés que notre principal prestataire informatique (Shopify) était en mesure de garantir un niveau de sécurité optimal contre toute dégradation, perte, accès ou divulgation de vos données à des tiers non habilités.

Nonobstant cet engagement, les mesure de sécurité mises en œuvre, quelque draconiennes soient-elles, ne peuvent faire obstacle à tous les risques de détournement ou de piratage, et nous ne saurions, le cas échéant, être tenus responsables d'une telle violation en notre qualité de responsable du traitement.

Dans cette hypothèse et conformément à la réglementation en vigueur relative à la protection des données personnelles, nous nous engageons à vous informer dans les meilleurs délais, ainsi qu'à notifier dûment la CNIL.

10.7. Vos droits

Conformément à la législation applicable en matière de protection des données à caractère personnel, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification, d’effacement, d’opposition, d’un droit à la portabilité des informations qui vous concernent, et d’un droit de limitation des traitements).

Pour faire valoir ces droits, vous pouvez :
— aller à la page de notre politique de traitement des données, aux rubriques Rectification/Portabilité/Accès/Oubli afin de procéder vous-même aux modifications souhaitées ;
— changer vos préférences en matière de cookies
— nous envoyer un email à dpo@herverobin.fr ;
— nous appeler au 05 53 45 78 34 ;
— nous écrire à Chocolaterie HERVÉ ROBIN — 1 Avenue du 19 mars 1962 — 24660 SANILHAC, FRANCE

Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), autorité de contrôle française en charge du respect des obligations en matière de données à caractère personnel.

La DLUO (date limite d'utilisation optimale) des produits vendus sur le site est indiquée soit sur l'étiquette du sachet, soit sur une carte glissée à l'intérieur de nos écrins.

Par principe, nos ganaches ont une durée optimale de conservation de 26 jours, nos pralinés et nos pâtes d'amandes 47, pourvu que vous respectiez les conditions idéales de préservation des qualités organoleptiques du chocolat :
— celui-ci doit demeurer à l'abri de la lumière et de l'humidité, entre 14°C et 18°C.
— Si la température environnante excède 21°C, vous prendrez soin d'emballer vos chocolats hermétiquement puis de les ranger au réfrigérateur à 4°C.
— Vous devrez ensuite les retirer du froid deux heures minimum avant de les consommer sans desceller votre emballage, tout en vous abstenant d'ouvrir votre contenant avant que le produit ait parfaitement rejoint la température ambiante.

En tout état de cause, afin d'apprécier au mieux nos produits, nous vous conseillons de choisir une date de livraison au plus proche de votre date de consommation.

Le client ne doit en aucun cas revendre les produits, qui sont destinés à son usage personnel ou à celui du destinataire de sa commande.

13.1. Destination

Toutes les photographies présentées sur les catalogues, sur les publicités, sur les emballages, sur le site Internet ou sur tout autre type de document émanant de Hervé Robin et représentant les objets de l’offre proposée par la société Hervé Robin à ses clients revêtent un caractère non contractuel.

13.2. Responsabilité

Attendu par conséquent que les photographies précitées ne sont que des supports commerciaux, et ne constituent pas une promesse d’identité au produit livré mais seulement une suggestion de son apparence, ladite société ne saurait être tenue responsable d’un quelconque vice en cas de dissemblance entre l’article effectivement reçu et sa représentation, à moins que cette dissemblance rende le produit susmentionné impropre à l’usage auquel il est destiné.